Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNNYSTART
Monsieur Yves DELCOURT

Numéro de dépôt :
1527312
Date de dépôt :
26/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/1998

Présentation de la marque SUNNYSTART

Déposée le 26 mai 1988 par monsieur Yves DELCOURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUNNYSTART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Yves DELCOURT domicilié(e) 8 rue de l'Est, 92100 BOULOGNE - France.

La marque SUNNYSTART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1527312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNNYSTART est expirée depuis le 26 mai 1998.

Yves DELCOURT a également déposé les autres marques suivantes : COMBUSTOR + , QUICKY


Monsieur Yves DELCOURT - 8 rue de l'Est, 92100 BOULOGNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41

Appareils de préchauffage du bloc moteur installés sur les circuits de l'eau et du carburant des véhicules terrestres, marins et aériens, appareils de réchauffage du carburant, appareils antipollution